1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.arial-multimedia.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : SASU Arial Multimédia & Formation - Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 0613079123 - Adresse : chemin de Scio, Courniou, 34220.

Identification de l'entreprise : Arial Multimédia & formation SASU Arial Multimédia & Formation au capital social de 333€ - SIREN : 821 305 901 - RCS Béziers - Adresse postale : chemin de Scio, Courniou, 34220

Directeur de la publication : Joseph Christian Arial - Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Hébergeur : www.celeonet.fr 

Délégué à la protection des données : Joseph Christian Arial - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SASU Arial Multimédia & Formation est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SASU Arial Multimédia & Formation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 - Limitations de responsabilité.

SASU Arial Multimédia & Formation ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.arial-multimedia.com

SASU Arial Multimédia & Formation décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.arial-multimedia.com

SASU Arial Multimédia & Formation s’engage à sécuriser au mieux le site www.arial-multimedia.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SASU Arial Multimédia & Formation se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 - CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.arial-multimedia.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Joseph Christian Arial - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

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5 - Liens hypertextes et cookies

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.arial-multimedia.com  est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Béziers.

 

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